MENTIONS LÉGALES

Editeur :


Le présent site est la propriété de la SARL FERME BEYAERT dont le siège est situé au 8 B RTE DU SPREY 59284 PITGAM, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Dunkerque sous le n° 450 326 376 00016.

Directeur de la publication : Madame Beyaert Laurence

Création : Digital 4U (https://digital4u.fr/)
Responsable du site : Maxime Plommet, Digital 4U

Contact :


Téléphone :      03 28 62 18 23
Mail :                 fermebeyaert@gmail.com

Hébergement :

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Propriété intellectuelle :


Ce site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la SARL FERME BEYAERT.


Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la SARL FERME BEYAERT est interdite.


A défaut d’autorisation expresse, la SARL FERME BEYAERT se réserve la possibilité de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Droit applicable – compétence :


Le site et son contenu sont régis par le droit français et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.